Modèle type de règlement intérieur pour vie en collectivité (à adapter au cas par cas) :


===== RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA RESIDENCE =====


Coordonnées du syndic ou du responsable :

Tél :05.96.
Fax :05.96.
Gestionnaire : 
Tel : 
Mail : @groupimo.com	 







==== USAGE DES PARTIES PRIVATIVES ====


Chaque occupant a le droit de jouir comme bon lui semble des par-ties privatives comprises dans son lot, à la condition de ne pas nuire aux autres copropriétaires et de ne rien faire qui puisse compromet¬tre la solidité, la sécurité ou la tranquillité de l'im-meuble, ni de porter atteinte à sa destination.	USAGE DES PARTIES COMMUNES
Chaque occupant peut user librement des parties communes, suivant leur destination, à condition de ne pas faire obstacle aux droits des autres occupants.

==== RESPONSABILITÉ ====
 

Chaque occupant est responsable des dégradations faites aux parties communes et de toutes conséquences dommageables résul-tant d'un usage abusif que ce soit de son fait, des personnes ou des choses qu'il a sous sa garde, des personnes se rendant chez lui.

==== BRUITS ====


Les occupants devront veiller à ce que la tranquillité de l'immeuble ne soit à aucun moment troublée par leur fait, celui des membres de leur famille, de leurs invités ou des personnes à leur service.
Tous bruits, de quelque nature qu'ils soient, alors même qu'ils auraient lieu à l'intérieur des appartements, troublant la tranquillité des habitants, sont formellement interdits et plus particulièrement entre 22 heures et 7 heures.

==== ENCOMBREMENT ====


Nul ne pourra, même temporairement, encombrer les parties communes, ni y déposer quoi que ce soit, ni les utiliser pour son usage personnel, en dehors de leur destination normale. Les cours, passages, halls, escaliers, couloirs, entrées devront être laissés libres en tout temps. Notamment, les entrées et cou¬loirs ne pourront en aucun cas servir de garages à bicyclettes, motocyclettes, voitures d'enfants ou autres; ceux-ci devant être garés dans les locaux réser¬vés à cet effet.

==== ANIMAUX ====


Les copropriétaires et locataires ne pourront avoir ou attirer aucun animal malfaisant, malodorant, malpropre ou criard.
Les chiens et les chats sont tolérés, étant entendu que toutes dégradations causées par eux resteront à la charge de leurs propriétaires. En aucun cas, les animaux domestiques ne devront errer dans les parties communes, ils devront impérativement être tenus en laisse.

==== UTILISATION DES FENÊTRES ET BALCONS ====


Aucun objet ne pourra être déposé sur les bords des fenêtres sans être fixé. Les vases à fleurs, même sur des balcons, devront reposer sur des dessous étanches et capables de conserver l'excédant d'eau de manière à ne pas détériorer les murs ni incommoder les passants et voisins.
Les balcons, loggias ne doivent pas servir de débarras; planche à voile, bicyclette et divers objets inesthétiques ne doivent y être entreposés.
Il ne pourra être étendu de linge aux fenêtres ou balcons, tant sur la rue que sur la cour ni dans les parties communes non affectées à cet usage.


==== ANTENNES ====


L'installation d'antennes individuelles extérieures n'est autorisée qu'à défaut d'antenne collective et dans les conditions fixées par le syndic, s'il n'existe pas de règlement intérieur à ce sujet.
GARAGES
Les garages ne peuvent servir qu'au remisage. Il ne peut y être exploité aucun atelier de réparations, ni y être entreposées de matières inflam-mables. Il est interdit de faire tourner les moteurs autrement que pour les besoins du départ et de la rentrée des véhicules, Il est rappelé que vous devez respecter les places qui vous on été attribués ainsi que les places de stationnement réservé aux handicapés.

==== STORES  ====

La pose des stores est autorisée, sous réserve que le modèle ait été choisi par l'assemblée générale des copropriétaires.

==== ORDURES MÉNAGÈRES ====


Les déchets et liquides ne doivent pas être déversés en vrac dans les poubelles, mais préalablement emballés. Le déversement des liquides et emballages en vrac est interdit.

==== ASCENSEUR ====


L'usage des ascenseurs est interdit aux enfants de moins de dix ans non accompagnés d'une personne adulte. Pour les emménagements et déménage-ments, il est simplement toléré de l’utiliser, sous la responsabilité de l'utilisateur à condition de ne pas dépasser la charge maximale autorisée.


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