Différences

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-===== 25 04 02 03 - Mode opératoire préparation assemblée générale annuelle =====
+===== 25 04 02 01 01 - Mode opératoire préparation assemblée générale annuelle =====
-Ce process fait partie des [[process:copropriete:25-process_copropriete|process copropriété]]
+Ce process fait partie des [[process:25-copropriete:25-process_copropriete|process copropriété]]
-Volume [[process:copropriete:25-04-suivi_du_dossier_de_copropriete|]]
+Volume [[process:25-copropriete:25-04-suivi_du_dossier_de_copropriete]]
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 ===== I. Objet de la procédure. =====
-Cette procédure décrit le mode opératoir de préparation et de tenue d’une assemblée générale de copropriété.
+Cette procédure décrit le mode opératoire de préparation et de tenue d’une assemblée générale de copropriété.
 Sont concernés par cette procédure :
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 =====II.  Process. =====
-La préparation et la tenu de l'assemblée générale est faite actuellement sous login, aussi il convient de suivre le mode opération ci-dessous  afin d 'y parvenir :
+La préparation et la tenu de l'assemblée générale est faite avec le logiciel métier Vilogi selon les modalités suivantes:
-{{ :process:copropriete:module_ag_log_in.pdf |}}
+====1. Préparer la convocation de l'Assemblée générale des copropriétaires====
+===Pour préparer la convocation à l' assemblée générale:===
+  * Réunir toutes les pièces comptables et financières pour les joindre à la convocation
+  * Réunir les pièces administratives et les éventuels devis pour les joindre aux convocations à l'assemblée générale des copropriétaires
+  * Préparer les questions qui seront inscrites à l'ordre du jour...
+  * Préparer les projets de résolutions à l'assemblée générale des copropriétaires en fonction des différentes majorités requises...
+  * Imprimer les convocations et les pièces à joindre, notamment les pouvoirs.
+===Seront joints à la convocation les documents ci-dessous édités par le logiciel:===
+  * La convocation à l'assemblée générale des copropriétaires avec les projets de résolutions à l'ordre du jour
+  * Les annexes 1 à 5 (obligatoire)
+  * Les documents comptables et financiers qui seront sélectionnés
+  * Le pouvoir
+  * La feuille de présence (à imprimer à part)
+  * Les documents et les devis des fournisseurs liés aux projets de résolutions. qui ont été scannés et importés sur le logiciel.
+A chaque étape, vous avez la possibilité :
+  * de revenir en arrière
+  * de modifier
+  * de supprimer l'assemblée générale
+====2.Accéder au module de gestion des assemblées générales des copropriétaires====
+https://www.vilogi.com/images/acces-assemblee-generale-coproprietaires-logiciel-syndic.png
+Aller dans d'onglet COPROPRIETE
+Onglet:  COPROPRIETE
+Menu:  Assemblée
+====3.Pour créer une nouvelle AG de cette copropriété cliquer sur le bouton NOUVEAU====
+https://www.vilogi.com/images/creer-une-nouvelle-assemblee-generale-copropriete.gif
+Aller dans d'onglet COPROPRIETE
+Puis cliquer sur le bouton "Nouveau"
+====4.Ecran pour la convocation d'une assemblée générale des copropriétaires====
+  - Nom que vous donnez à l'assemblée générale
+  - Type d'assemblée générale (liste de choix)
+  - Date de l'AG
+  - Date d'envoi de la convocation -> laisser vide pour le moment -> à remplir dès lors où la convocation est prête à être envoyée
+  - Heure de début de l'AG
+  - Heure de fin prévue de l'AG
+  - Clé utilisée pour le calcul du QUORUM (décompte des présents, représentés et absents au début de l'AG)
+  - Approbation des comptes : sélectionner ici l'exercice comptable qui sera présentée et soumis à l'approbation de l'assemblée des copropriétaires lors de l'AG
+  - Modèles de Résolutions qui seront pré-sélectionnées pour la rédaction de la convocation à l'AG
+  - Références du mandat du syndic (information recuillie à partir du carnet d'entretien)
+  - Nombre de mandats maximum détenus par un copropriétaire au cours de l'AG (ici 5 mandats (pouvoirs) par défaut correspond à la réglementation actuelle)
+  - Nombre de voix maximum (pourcentage) qu'un propriétaire ne peut dépasser (ici 10% par défaut correspond à la réglementation actuelle)
+  - Adresse où se tiendra l'AG
+  - Texte obligatoire pour la consultation des pieces comptables par les copropriétaires -> saisir la date et les horaires prévus
+  - Annexes comptables qui seront jointes obligatoirement pour une AG ordinaire (les cases sont cochées par défaut sans pouvoir les décocher)
+  - Documents comptables copropriété qui peuvent être joints à l'AG (cocher les cases visées)
+  - Document comptables copropriétaires qui peuvent être joints à l'AG (cocher les cases visées)
+  - Documents individuels que vous pouvez joindre à l'AG. Il s'agit de documents personnels de chaque copropriétaire comme le relevé de compte ou le relevé de charges par exemple)
+  - Cliquer sur le bouton ENREGISTRER pour finaliser cette première étape de création d'une convocation à l'AG.
+ https://www.vilogi.com/images/ecran-creation-assemblee-generale-copropietaires-logiciel-syndic.png
+Source: [[https://www.vilogi.com/le-logiciel-syndic-copropriete/preparer-la-convocation-de-l-assemblee-generale-des-coproprietaires-partie-1-2_28-291-1-0-1.php|]]
+====5.Diffusion de la convocation====
+voir la faq https://wiki.groupimo.fr/faq/25/ar24
 {{tag>copropriété}}