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process:25-copropriete:25-04-02-01-01-modop-preparation-ag-annuelle

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process:25-copropriete:25-04-02-01-01-modop-preparation-ag-annuelle [2020/09/08 11:01] – ↷ Nom de la page changé de process:25-copropriete:25-04-02-03-modop-preparation-ag-annuelle à process:25-copropriete:25-04-02-01-01-modop-preparation-ag-annuelle stadiprocess:25-copropriete:25-04-02-01-01-modop-preparation-ag-annuelle [2023/03/29 14:19] (Version actuelle) 01_a16_14-groupimo.com
Ligne 1: Ligne 1:
-===== 25 04 02 03 - Mode opératoire préparation assemblée générale annuelle =====+===== 25 04 02 01 01 - Mode opératoire préparation assemblée générale annuelle =====
  
 Ce process fait partie des [[process:25-copropriete:25-process_copropriete|process copropriété]] Ce process fait partie des [[process:25-copropriete:25-process_copropriete|process copropriété]]
Ligne 9: Ligne 9:
 ===== I. Objet de la procédure. ===== ===== I. Objet de la procédure. =====
    
-Cette procédure décrit le mode opératoir de préparation et de tenue d’une assemblée générale de copropriété.+Cette procédure décrit le mode opératoire de préparation et de tenue d’une assemblée générale de copropriété.
  
 Sont concernés par cette procédure : Sont concernés par cette procédure :
Ligne 22: Ligne 22:
 =====II.  Process. ===== =====II.  Process. =====
  
-La préparation et la tenu de l'assemblée générale est faite actuellement sous login, aussi il convient de suivre le mode opération ci-dessous  afin d 'y parvenir :+La préparation et la tenu de l'assemblée générale est faite avec le logiciel métier Vilogi selon les modalités suivantes:
  
-{{ :process:copropriete:module_ag_log_in.pdf |}}+====1Préparer la convocation de l'Assemblée générale des copropriétaires====
  
 +===Pour préparer la convocation à l' assemblée générale:===
  
 +  * Réunir toutes les pièces comptables et financières pour les joindre à la convocation
 +
 +  * Réunir les pièces administratives et les éventuels devis pour les joindre aux convocations à l'assemblée générale des copropriétaires
 +
 +  * Préparer les questions qui seront inscrites à l'ordre du jour...
 +
 +  * Préparer le budget selon  [[https://www.vilogi.com/le-logiciel-gestion-locative/faire-le-budget-de-la-copropriete_21-243-1-0-1.php|modop vilogi]]
 +
 +A noter , pour le budget prévisionnel à voter en AG, vous devez aller dans "Budget sur opérations courantes" et saisir le budget sur l'exercice suivant. Pour aller plus vite vous pouvez juste copier le budget courant de l'exercice précédent.
 +
 +Ensuite, cliquez sur le cahier bleu à côté de chaque ligne du budget pour modifier le montant à voter :
 +
 +{{:process:25-copropriete:telechargement.png|}}
 +
 +
 +
 +
 +  * Préparer les projets de résolutions à l'assemblée générale des copropriétaires en fonction des différentes majorités requises...
 +
 +  * Imprimer les convocations et les pièces à joindre, notamment les pouvoirs.
 +
 +
 +===Seront joints à la convocation les documents ci-dessous édités par le logiciel:===
 +
 +  * La convocation à l'assemblée générale des copropriétaires avec les projets de résolutions à l'ordre du jour
 +
 +  * Les annexes 1 à 5 (obligatoire)
 +
 +  * Les documents comptables et financiers qui seront sélectionnés
 +
 +  * Le pouvoir
 +
 +  * La feuille de présence (à imprimer à part)
 +
 +  * Les documents et les devis des fournisseurs liés aux projets de résolutions. qui ont été scannés et importés sur le logiciel.
 +
 +A chaque étape, vous avez la possibilité :
 +
 +  * de revenir en arrière
 +
 +  * de modifier 
 +
 +  * de supprimer l'assemblée générale
 +
 +====2.Accéder au module de gestion des assemblées générales des copropriétaires====
 +
 +https://www.vilogi.com/images/acces-assemblee-generale-coproprietaires-logiciel-syndic.png
 +
 +Aller dans d'onglet COPROPRIETE
 +Onglet:  COPROPRIETE
 +Menu:  Assemblée
 +
 +
 +====3.Pour créer une nouvelle AG de cette copropriété cliquer sur le bouton NOUVEAU====
 +
 +https://www.vilogi.com/images/creer-une-nouvelle-assemblee-generale-copropriete.gif
 +
 +Aller dans d'onglet COPROPRIETE
 +Puis cliquer sur le bouton "Nouveau"
 +
 +====4.Ecran pour la convocation d'une assemblée générale des copropriétaires====
 +
 +  - Nom que vous donnez à l'assemblée générale
 +
 +  - Type d'assemblée générale (liste de choix)
 +
 +  - Date de l'AG
 +
 +  - Date d'envoi de la convocation -> laisser vide pour le moment -> à remplir dès lors où la convocation est prête à être envoyée
 +
 +  - Heure de début de l'AG
 +
 +  - Heure de fin prévue de l'AG
 +
 +  - Clé utilisée pour le calcul du QUORUM (décompte des présents, représentés et absents au début de l'AG)
 +
 +  - Approbation des comptes : sélectionner ici l'exercice comptable qui sera présentée et soumis à l'approbation de l'assemblée des copropriétaires lors de l'AG
 +
 +  - Modèles de Résolutions qui seront pré-sélectionnées pour la rédaction de la convocation à l'AG
 +
 +  - Références du mandat du syndic (information recuillie à partir du carnet d'entretien)
 +
 +  - Nombre de mandats maximum détenus par un copropriétaire au cours de l'AG (ici 5 mandats (pouvoirs) par défaut correspond à la réglementation actuelle)
 +
 +  - Nombre de voix maximum (pourcentage) qu'un propriétaire ne peut dépasser (ici 10% par défaut correspond à la réglementation actuelle)
 +
 +  - Adresse où se tiendra l'AG
 +
 +  - Texte obligatoire pour la consultation des pieces comptables par les copropriétaires -> saisir la date et les horaires prévus
 +
 +  - Annexes comptables qui seront jointes obligatoirement pour une AG ordinaire (les cases sont cochées par défaut sans pouvoir les décocher)
 +
 +  - Documents comptables copropriété qui peuvent être joints à l'AG (cocher les cases visées)
 +
 +  - Document comptables copropriétaires qui peuvent être joints à l'AG (cocher les cases visées)
 +
 +  - Documents individuels que vous pouvez joindre à l'AG. Il s'agit de documents personnels de chaque copropriétaire comme le relevé de compte ou le relevé de charges par exemple)
 +
 +  - Cliquer sur le bouton ENREGISTRER pour finaliser cette première étape de création d'une convocation à l'AG.  
 +
 + https://www.vilogi.com/images/ecran-creation-assemblee-generale-copropietaires-logiciel-syndic.png
 +
 +Source: [[https://www.vilogi.com/le-logiciel-syndic-copropriete/preparer-la-convocation-de-l-assemblee-generale-des-coproprietaires-partie-1-2_28-291-1-0-1.php|]]
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 +====5.Diffusion de la convocation====
 +
 +voir la faq https://wiki.groupimo.fr/faq/25/ar24
  
 {{tag>copropriété}} {{tag>copropriété}}
  
process/25-copropriete/25-04-02-01-01-modop-preparation-ag-annuelle.1599577281.txt.gz · Dernière modification : 2020/09/08 11:01 de stadi