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process:25-copropriete:25-04-03-04-contrat-element-equipement-commun

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-====== 25 04 08 - Contrat élément d'équipement commun  ======+====== 25 04 03 04 - Contrat élément d'équipement commun  ======
  
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 Le contrat d’entretien de la VMC comprend généralement le nettoyage du caisson et des bouches d’air, le ramonage des conduits, la vérification de la pompe, éventuellement le curages des fosses. Le contrat d’entretien de la VMC comprend généralement le nettoyage du caisson et des bouches d’air, le ramonage des conduits, la vérification de la pompe, éventuellement le curages des fosses.
  
-Rappelons ici un petit test très simple pour vérifier sur votre VMC fonctionne : placer une feuille de papier A4 devant la bouche de VMC située dans votre appartement. Si la feuille reste collée a la bouche de VMC, votre installation fonctionne. Si elle tombe, elle est Hors service et vous devez le signaler a votre syndic (utiliser l'[[process:99-services-generaux:99-01-04-02-espacecli-espace-client|espace client]]). +Rappelons ici un petit test très simple pour vérifier sur votre VMC fonctionne : placer une feuille de papier A4 devant la bouche de VMC située dans votre appartement. Si la feuille reste collée a la bouche de VMC, votre installation fonctionne. Si elle tombe, elle est Hors service et vous devez le signaler a votre syndic (utiliser l'[[process:99-services-generaux:99-05-02-espacecli-espace-client|espace client]]). 
  
 ===Le nettoyage des parties communes=== ===Le nettoyage des parties communes===
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 ==== IX.  Archivage et Consultations des contrats==== ==== IX.  Archivage et Consultations des contrats====
  
-Afin de répondre aux obligations du [[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038501555&categorieLien=id|Décret n° 2019-502 du 23 mai 2019 relatif à la liste minimale des documents dématérialisés concernant la copropriété accessibles sur un espace sécurisé en ligne]]  , les contrats d'entretien et de maintenance seront enregistrés dans la GED l'ensemble immobilier afin qu'il soit consultable dans l'[[process:99-services-generaux:99-01-04-02-espacecli-espace-client|espace client]].+Afin de répondre aux obligations du [[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038501555&categorieLien=id|Décret n° 2019-502 du 23 mai 2019 relatif à la liste minimale des documents dématérialisés concernant la copropriété accessibles sur un espace sécurisé en ligne]]  , les contrats d'entretien et de maintenance seront enregistrés dans la GED l'ensemble immobilier afin qu'il soit consultable dans l'[[process:99-services-generaux:99-05-02-espacecli-espace-client|espace client]].
  
  
process/25-copropriete/25-04-03-04-contrat-element-equipement-commun.1585153810.txt.gz · Dernière modification : 2020/03/25 12:30 de splaissy