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process:25-copropriete:25-05-05-gerer-les-encaissements

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process:25-copropriete:25-05-05-gerer-les-encaissements [2021/09/16 18:48] stadiprocess:25-copropriete:25-05-05-gerer-les-encaissements [2023/12/15 08:40] (Version actuelle) splaissy
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 -Le paiement par chèque -Le paiement par chèque
  
--Le prélèvement automatique avec possibilité de mensualisation des charges (sans frais jusqu'à 3 mois au delà il est nécessaire d'établir [[https://wiki.groupimo.fr/process/25-copropriete/25-05-05-02-01-mise-en-place-et-suivi-des-procedures-de-recouvrement#b-le-paiement-echelonne-avec-protocole-d-accord|protocole d'accord]]+-Le prélèvement automatique par échéancier suite procédure, il est nécessaire d'établir un [[https://wiki.groupimo.fr/process/25-copropriete/25-05-05-02-01-mise-en-place-et-suivi-des-procedures-de-recouvrement#b-le-paiement-echelonne-avec-protocole-d-accord|protocole d'accord]]
  
 -Le paiement en par Carte Bancaire qui peut être effectué : -Le paiement en par Carte Bancaire qui peut être effectué :
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 Afin de mettre à la dispositions de nos clients les rib, le service comptable devra créer un ticket par ensemble immobilier  dans [[https://redmine.groupimo.fr/projects/rib-syndic|le projet RIB-SYNDIC  Afin de mettre à la dispositions de nos clients les rib, le service comptable devra créer un ticket par ensemble immobilier  dans [[https://redmine.groupimo.fr/projects/rib-syndic|le projet RIB-SYNDIC 
 ]] et y enregistrer le rib de l'ensemble immobilier concerné. ]] et y enregistrer le rib de l'ensemble immobilier concerné.
 +
 +- Le prélèvement automatique
  
  
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 ===a. Prélèvements et virements=== ===a. Prélèvements et virements===
  
-Ces modes de gestion ne nécessitent pas de procédure particulière, sauf à vérifier à réception de chaque relevé bancaire que les prélèvements et les virements des copropriétaires ont bien été effectués, et que les frais de mouvement prévus au contrat de syndic sont bien facturés par le centre administratif. +Ces modes de gestion ne nécessitent pas de procédure particulière, sauf à vérifier à réception de chaque relevé bancaire que les prélèvements et les virements des copropriétaires ont bien été effectués, et que les frais de mouvement prévus au contrat de syndic sont bien facturés par le centre administratif. 
 + 
 +Pour ce faire il convient d'appliquer le process [[process:25-copropriete:25-05-05-04-importer-ecritures-fichiers-bancaires| importer les écritures des fichiers bancaires]]
  
 La vérification des prélèvements et virements se fait lors de l’établissement du rapprochement bancaire. La vérification des prélèvements et virements se fait lors de l’établissement du rapprochement bancaire.
 +
 +**1. Gestion des prélèvements** 
 +
 +- Prélèvement sur échéancier de procédure : 
 +
 +__Attention, les prélèvements ne sont mis en place que dans le cadre  [[hhttps://wiki.groupimo.fr/process/25-copropriete/25-05-05-02-01-mise-en-place-et-suivi-des-procedures-de-recouvrement#c-mise-en-place-du-protocole|d'un protocole d'accord]]  
 +
 +- Prélèvement au premier jour du trimestre des charges et appels :
 +
 +A compter du 1/1/24 il est possible de mettre en place des prélèvements de charges de copropriété (et des appels travaux). Pour ce faire il faut suivre ce [[https://www.vilogi.com/le-logiciel-syndic-copropriete/prelevement-sepa_15-226-1-0-1.php|process vilogi]] et donc dans un premier temps faire signer une autorisation de prélèvement. Plusieurs points, tout d'abord le prélèvement s'entend au premier jour du trimestre pour les charges du trimestre. Le paiement fractionné n'est possible qu'en a échoir et pas en échu (la copropriété n'a pas les moyens de faire crédit, donc si le propriétaire veut payer par mois, il doit payer son trimestre en trois fois à M-3, M-2 et M-1).
 +
 +De plus, le prélèvement est fait par compte bancaire, il faut donc prévoir deux autorisations de prélèvement s'il y a un compte travaux et des appels travaux, sinon seules les charges courantes seront prélevées. N'hésitez pas à transmettre copie de ce process au copropriétaire lors de sa demande de mise en place de prélèvement pour que l'information soit claire pour lui).
 +
 +1.1 Saisir les coordonnées bancaires pour gérer les prélèvements
 +
 +Se reporter au mode opératoire [[https://www.vilogi.com/le-logiciel-syndic-copropriete/coordonnees-bancaires-des-coproprietaires-pour-le-prelevements-sepa_2-282-1-0-1.php]]
 +
 +1.2 procéder aux prélèvements
 +
 +Se reporter au mode opératoire [[https://www.vilogi.com/le-logiciel-syndic-copropriete/proceder-aux-prelevements-sepa_2-353-1-0-1.php]]
  
    
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   *En cas d'anomalie sur le chèque nécessitant le retour de ce dernier (illisible, compte soldé, pas signé....), retourner le chèque au copropriétaire accompagné du courrier suivant présent dans la basedoc :   *En cas d'anomalie sur le chèque nécessitant le retour de ce dernier (illisible, compte soldé, pas signé....), retourner le chèque au copropriétaire accompagné du courrier suivant présent dans la basedoc :
 https://espaceco.groupimo.fr/base2/remplir/124331/Copropri%C3%A9t%C3%A9+%2825%29 https://espaceco.groupimo.fr/base2/remplir/124331/Copropri%C3%A9t%C3%A9+%2825%29
 +
 +10. Cas de la remise de chèque multicopropriétés
 +
 +Se fait conformément au mode opératoire [[https://www.vilogi.com/le-logiciel-syndic-copropriete/procedure-de-remise-a-l-encaissement-des-cheques_2-154-1-0-1.php]].
  
 ===c. Carte Bancaire=== ===c. Carte Bancaire===
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 La saisie comptable de la transaction s'effectue selon le mode opératoire saisie des règlements des copropriétaires par carte bancaire. La saisie comptable de la transaction s'effectue selon le mode opératoire saisie des règlements des copropriétaires par carte bancaire.
  
 +====3. Enregistrer le règlement des copropriétaires=====
  
 +Il convient ensuite d'enregistrer le règlement du copropriétaire par l'un de ces moyens de paiement en suivant le mode opératoire [[https://www.vilogi.com/le-logiciel-syndic-copropriete/encaisser-le-reglement-d-un-coproprietaire_2-271-1-0-1.php]]
  
 {{tag>copropriété}} {{tag>copropriété}}
  
process/25-copropriete/25-05-05-gerer-les-encaissements.1631832524.txt.gz · Dernière modification : 2021/09/16 18:48 de stadi