Différences

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--- process:99-services-generaux:99-04-03-01-facturation-de-la-formation [2020/04/02 14:26] – créée cmariejoseph
+++ process:99-services-generaux:99-04-03-01-facturation-de-la-formation [2021/06/03 11:17] – cmariejoseph
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 ==== I.	Objet de la procédure. ====
+Cette procédure décrit les modalités de facturation des formations réalisées par la société Supimo.
+==== II. Le process. ====
+===1) Facturation interne (sociétés du groupe)===
-==== II. Le process. ====
+Après application du process [[process:99-services-generaux:99-04-03-formation|]], le ticket de la session est assigné au service formation.
+Le service formation ouvre en sous tache, un ticket dans le facturier Supimo https://redmine.groupimo.fr/projects/facturier-supimo-2020/issues.
+Il édite la facture via basedoc https://espaceco.groupimo.fr/base2/remplir/115202/Services+g%C3%A9n%C3%A9raux+%2899%29
+et la libelle au collaborateur formé s/c sa société
+La facture est ensuite mise sur le ticket facturier et assignée au service comptabilité société pour saisie dans le logiciel comptable et mise en paiement.
+La comptabilité société procède au paiement de la facture suivant le process [[process:99-services-generaux:99-03-01-02-validation-des-paiements-fournisseurs|]].
+Lorsque le paiement est effectué, la comptabilité société donne l'information sur le ticket au service formation.
+Le service formation effectue alors une demande de remboursement à l'Opco en fournissant la facture Supimo acquittée selon le mode opératoire (à rédiger).
+Puis ouvre un ticket opco en sous tâche dont il effectue le suivi du règlement conformément au process [[process:99-services-generaux:99-03-02-07-facturiers-attribution-de-numeros-factures-client|]].
+Lorsque le règlement opco est encaissé, le ticket opco peut être fermé, puis celui de la facture, et celui de la formation.
+===2) Facturation externe (clients hors groupe)===
+Avant application du process [[process:99-services-generaux:99-04-03-formation|]],
+Le service formation ouvre un ticket et édite la facture proforma via basedoc https://espaceco.groupimo.fr/base2/remplir/115202/Services+g%C3%A9n%C3%A9raux+%2899%29
+et la libelle au nom du client ou à son opco (si l'option subrogation a été choisie lors de la vente). Il envoie par mail au client pour règlement. La date d'envoi est indiquée sur le ticket de la formation.
+Lors du paiement, le service formation crée en sous tache un ticket dans le facturier https://redmine.groupimo.fr/projects/facturier-supimo-2020/issues en y intégrant la proforma et la preuve/référence du paiement (ticket paiement cb si paiement par paiement en ligne).
+Le ticket est assigné au service comptabilité société pour saisie dans le logiciel comptable.
+Dans le cadre d'une formation externe, lorsque le règlement de la facture intervient directement par le client entreprise, Supimo n'est pas en charge de son remboursement par l'opco.
+Le ticket facturier ainsi que la tâche parente ticket formation sont fermés.
-{{tag>servicesgeneraux, formation}}
+{{tag>formation}}