Table des matières
91 02 Facturer la formation
Ce process fait partie des process services généraux
I. Objet de la procédure.
Cette procédure décrit les modalités de facturation des formations réalisées par la société Supimo.
II. Le process.
1) Facturation interne (sociétés du groupe)
Après application du process 99-04-03-formation, le ticket de la session est assigné au service formation.
Le service formation ouvre en sous tache, un ticket dans le facturier Supimo https://redmine.groupimo.fr/projects/facturier-supimo-2020/issues.
Il édite la facture via basedoc https://espaceco.groupimo.fr/base2/remplir/115202/Services+g%C3%A9n%C3%A9raux+%2899%29 et la libelle au collaborateur formé s/c sa société
La facture est ensuite mise sur le ticket facturier et assignée au service comptabilité société pour saisie dans le logiciel comptable et mise en paiement.
La comptabilité société procède au paiement de la facture suivant le process 99 03 01 02 – Validation des factures fournisseurs et paiement.
Lorsque le paiement est effectué, la comptabilité société donne l'information sur le ticket au service formation.
Le service formation effectue alors une demande de remboursement à l'Opco en fournissant la facture Supimo acquittée selon le mode opératoire (à rédiger).
Puis ouvre un ticket opco en sous tâche dont il effectue le suivi du règlement conformément au process 99 03 02 07 – Facturiers (établir et suivre une facture société).
Lorsque le règlement opco est encaissé, le ticket opco peut être fermé, puis celui de la facture, et celui de la formation.
2) Facturation externe (clients hors groupe)
Avant application du process 99-04-03-formation,
Le service formation ouvre un ticket et édite la facture proforma via basedoc https://espaceco.groupimo.fr/base2/remplir/115202/Services+g%C3%A9n%C3%A9raux+%2899%29 et la libelle au nom du client ou à son opco (si l'option subrogation a été choisie lors de la vente). Il envoie par mail au client pour règlement. La date d'envoi est indiquée sur le ticket de la formation.
Lors du paiement, le service formation crée en sous tache un ticket dans le facturier https://redmine.groupimo.fr/projects/facturier-supimo-2020/issues en y intégrant la proforma et la preuve/référence du paiement (ticket paiement cb si paiement par paiement en ligne).
Le ticket est assigné au service comptabilité société pour saisie dans le logiciel comptable.
Dans le cadre d'une formation externe, lorsque le règlement de la facture intervient directement par le client entreprise, Supimo n'est pas en charge de son remboursement par l'opco.
Le ticket facturier ainsi que la tâche parente ticket formation sont fermés.