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process:copropriete:25-07-03-achevement-des-travaux

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process:copropriete:25-07-03-achevement-des-travaux [2016/11/08 14:41] – créée splaissyprocess:copropriete:25-07-03-achevement-des-travaux [2018/03/04 14:55] – modification externe 127.0.0.1
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 ===== 25 07 03 -  Achèvement des travaux ===== ===== 25 07 03 -  Achèvement des travaux =====
  
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-Volume [[process:copropriete:vol_07_gestion_des_travaux_copropriété|25 07 Gestion des travaux copropriété ]]+
  
 +Volume[[process:copropriete:25-07-gestion_des_travaux_copropriete|25 07 gestion des travaux copropriété]]
 ===== I. Objet de la procédure.===== ===== I. Objet de la procédure.=====
 Cette procédure décrit les modalités d’achèvement des travaux, et de mise en place des garanties qui y sont rattachées. Cette procédure décrit les modalités d’achèvement des travaux, et de mise en place des garanties qui y sont rattachées.