• Aller au contenu

Wiki Groupimo (Matriximo)

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Accueil » tag » assemblee
Piste :

tag:assemblee

Pages pointant sur la page en cours

Ceci est la liste des pages qui semblent pointer sur la page actuelle.

  • L'assemblée générale constitutive est-elle obligatoire pour la désignation d'un syndic ?
  • Le syndic provisoire peut-il se charger de la mise en place des contrats ?
  • Les acquéreurs d'un bien en VEFA ont-ils la possibilité d'inscrire une demande à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale Constitutive ?
  • Comment obtenir ma convocation et mon procès verbal par lettre recommandée électronique (LRE) ?
  • Programme neuf : Quel est le coût d'une Assemblée Générale constitutive ?
  • Qui convoque l'Assemblée Générale constitutive ?

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : GNU Free Documentation License 1.3
GNU Free Documentation License 1.3 Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki